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ENTRE
L'Association Régionale des Enseignants de Langues Anciennes de l'Académie de Besançon, dont le siège est à Besançon, à la Faculté des Lettres, rue Mégevand, BP 241.
représentée par Madame Marie-France Kalantzis, Présidente
ci-après désignée l'ARELAB
et
Le Centre Régional de Documentation Pédagogique de Franche-Comté
dont le siège est 6, rue des Fusillés - BP 1153 - 25030 Besançon Cedex
représenté par Monsieur Patrick Margueron, Directeur
ci-après désigné le CRDP
Il a été convenu ce qui suit :
PREAMBULE
L'ARELAB est une association loi 1901 dont l'objectif est de promouvoir l'étude et la connaissance des langues et civilisations de l'Antiquité. Ses membres sont des enseignants de l'enseignement secondaire et de l'enseignement supérieur.
Le CRDP est un établissement public administratif dont les missions sont définies par un décret du 19 avril 2002. Le réseau SCÉRÉN dont il fait partie est à la fois l'éditeur de l'éducation nationale et un opérateur de ressources au service des enseignants de tous niveaux et de toutes disciplines.
L'ARELAB et le CRDP décident de coopérer afin de mutualiser et de valoriser leurs actions respectives dans le domaine des langues anciennes et de la culture classique.
ARTICLE 1 : objet de la Convention
La présente convention vise à définir les modalités de la coopération dont les objectifs sont décrits en préambule.
ARTICLE 2 : apports réciproques de l'ARELAB et du CRDP
L'ARELAB s'engage à :
- diffuser des informations et ressources pédagogiques à l'attention des enseignants de l'Académie de Besançon , ainsi que des adhérents et sympathisants extérieurs.
- valoriser des actions de terrain comme le travail réalisé sur le "bilinguisme latin-grec" qui est à cet égard un exemple de coopération.
Le CRDP s'engage à :
- réaliser des travaux d'impression et éventuellement de PAO, notamment le bulletin de l'ARELAB, qui seront facturés à un tarif préférentiel ;
- mettre à la disposition de l'ARELAB, dans la mesure des disponibilités, des salles pour les réunions de l'association ;
- héberger les pages Internet de l'ARELAB sur son site ;
- prévoir une diffusion des produits et informations de l'ARELAB dans les CDDP de l'académie, les modalités de cette diffusion feront l'objet d'un avenant à la présente convention.
ARTICLE 3 : coédition
L'ARELAB et le CRDP pourront si nécessaire étendre leur coopération à des opérations de coédition de produits de proximité.
Chaque opération de ce type donnerait nécessairement lieu à un avenant à la présente convention.
ARTICLE 4 : durée
La présente convention est établie pour une durée d'un an. Elle sera ensuite renouvelable par tacite reconduction d'année en année, à moins d'avoir été dénoncée par une des parties par lettre recommandée avec accusé de réception six mois avant l'expiration de chaque échéance.
ARTICLE 5 : litiges et résiliations
Tout litige, à défaut d'accord amiable, né de l'interprétation ou de l'exécution de la présente convention relève de la compétence du Tribunal Administratif de Besançon.
Fait à Besançon, le 31 janvier 2005
En deux exemplaires originaux
Pour l'ARELAB
La Présidente,
Marie-France Kalantzis |
Pour le CRDP
Le Directeur,
Patrick Margueron |
Voir l'avenant de Juin 2007
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