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Règlement intérieur approuvé par le C.A. du 29 mars 2006
Élections au Conseil d'Administration
Les membres du Conseil d'Administration, à l'exception de ceux qui sont aussi membres du Bureau, sont élus pour une durée d'un an et sont rééligibles. Si, au terme de leur mandat, ils souhaitent continuer à faire partie du Conseil d'Administration, ils doivent refaire acte de candidature, soit en le signifiant eux-mêmes par voie orale lors de l'Assemblée Générale, soit en transmettant une déclaration écrite (courrier ou courriel). Les candidatures sont enregistrées jusqu'au moment du vote lors de l'Assemblée Générale. Elles sont ensuite soumises au vote de l'Assemblée Générale.
Élections au Bureau
Chaque membre du Bureau est élu pour une durée de trois ans et est rééligible. Toutefois, si un membre du Bureau souhaite interrompre son mandat (en cours ou en fin d'année scolaire), les membres du Conseil d'Administration élu à la dernière Assemblée Générale procèdent à un vote pour le renouvellement de son poste..
Afin de garantir la continuité du fonctionnement de l'association, les quatre postes de président, vice-président, secrétaire et trésorier ne doivent pas être renouvelés en même temps.
Ajout d'un article au règlement intérieur approuvé par le C.A. du 21 janvier 2009
Adhésion des membres associés
Parmi les membres associés qui peuvent adhérer à l'association (cf. article 5 des statuts), sont admis les étudiants de l'Académie de Besançon. Ils bénéficient d'un tarif préférentiel.
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