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Article 1 : dénomination
Il est constitué une association régionale des enseignants de langues anciennes de l'Académie de Besançon. dénommée « association régionale des enseignants de langues anciennes de l'Académie de Besançon » ( A.R.E.L.A.B.) . Elle est régie par les dispositions de la loi du 1 juillet 1901 et par les présents statuts.
Article 2 : objet
L'objet de l'association est de promouvoir l'étude des langues et civilisations de l'Antiquité dans les établissements d'enseignement secondaire et supérieur de l'Académie et d'effectuer dans ce sens tous travaux et toutes démarches utiles.
Article 3 : siège et adresse
Le siège de l'association est fixé à Besançon. Il peut être transféré en tout autre endroit, sur décision de l'assemblée générale.
Article 4 : durée
La durée de l'association est indéterminée.
Article 5 : adhésion
L'assemblée générale est composée des enseignants de langues anciennes de l'enseignement secondaire et supérieur exerçant dans l'Académie de Besançon, des professeurs stagiaires, des enseignants retraités, qui ont donné leur adhésion. Des membres associés et des correspondants pourront également adhérer à l'association, si leur candidature est acceptée par le Conseil d'administration en raison de l'intérêt qu'ils portent à la promotion de l'étude des langues et civilisations de l'Antiquité.
Article 6 : cotisation
Les membres de l'association paient une cotisation annuelle dont le montant est fixé par l'assemblée générale, sur proposition du Conseil d'administration.
Article 7 : radiation
La qualité de membre se perd par :
- décès
- démission
- non-paiement de sa cotisation dans un délai de 2 ans
- radiation pour motif grave
Article 8 : ressources
Les ressources de l'association comprennent :
- le montant des cotisations
- les subventions
- les recettes de manifestations
- les ventes de publications
- toutes ressources autorisées par la loi
Article 9 : conseil d'administration
L'association est administrée par un Conseil d'Administration d'au moins douze membres élus pour une année par l'assemblée générale.
Article 10 : bureau
Le conseil d'administration élit en son sein un bureau comprenant au moins un président, un vice-président, un secrétaire et un trésorier. Chaque membre du bureau est élu pour une durée de 3 ans et est rééligible. Un règlement intérieur précisera les modalités.
Article 11 : réunions
L'Assemblée générale de l'association est composée de ses membres à jour de cotisation. Elle se réunit au moins une fois par an, sur convocation du bureau, et délibère sur l'ordre du jour établi par celui-ci, ou sur toute question portée à l'ordre du jour par le quart au moins des membres de l'Assemblée générale. Les décisions sont prises à la majorité des membres présents ou représentés.
Article 12 : assemblée générale extraordinaire
La dissolution de l'association, comme la modification des présents statuts, peut être décidée par une assemblée générale extraordinaire réunie à cet effet, et délibérant à la majorité de ses membres présents ou représentés, et à jour de leur cotisation.
Article 13 : dissolution
En cas de dissolution, l'Assemblée générale extraordinaire nomme un liquidateur. Les décisions sont prises à la majorité des membres présents ou représentés.
Article 14
Tous pouvoirs sont donnés aux porteurs des présents statuts habilités par le président de l'association pour procéder aux formalités de dépôts et de déclaration.
Statuts votés par l'Assemblée générale extraordinaire à Besançon le 2 février 2005.
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